Bernard Hugo


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard Hugo
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Bayonne
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bayonne"
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bernard Hugo
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000754242(source JORF)
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Hugo (Bernard, Michel, Georges)
maire honoraire, président d'un organisme de tourisme social ; 45 de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Hugo (Bernard)
sénateur de l'Ardèche (titulaire)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Sénat
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000748119(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Hugo (Bernard)
sénateur de l'Ardèche
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
membres du Parlement
Représentants du Sénat
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000180588(source JORF)
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Hugo (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hugo (Bernard, Aimé)
premier maître; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.